Conditions D'utilisation du Site

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Généralités

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Concession de licence

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Modifications des conditions d'utilisation

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Droits de propriété intellectuelle

Les sites ainsi que l'ensemble de leurs fonctionnalités et de leur contenu sont notre propriété, celle de leurs concédants de licence ou d'autres fournisseurs de ce matériel et sont protégés par les lois de propriété intellectuelle applicables. Les présentes conditions d'utilisation vous permettent d'utiliser les sites pour votre usage personnel uniquement. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des travaux dérivés, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel sur nos sites, sauf si cela est prévu dans les conditions d'utilisation.

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Utilisation

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Dernière mise à jour : Octobre 2020